Dans un arrêt du 5 mars 2024, la Cour du travail de Mons a reconnu comme accident du travail la blessure survenue à un employé alors qu’il travaillait depuis son domicile. En
déposant un verre au sol, l’homme a effectué un faux mouvement du genou, provoquant une douleur immédiate.
L’assureur refusait d’indemniser l’accident, estimant que le geste était trop banal pour être qualifié d’événement soudain, et remettait en question la déclaration tardive et l’absence de témoin.
La Cour a rappelé que même en télétravail, un geste simple peut constituer un accident du travail, dès lors qu’il est identifiable dans le temps et l’espace, et qu’il entraîne une lésion. Elle souligne également qu’en l’absence de témoins, un faisceau d’indices cohérents peut suffire à établir la preuve notamment la consultation médicale immédiate et le certificat médical qui confortent ses déclarations.
Cette décision confirme que le régime des accidents du travail s’applique pleinement au télétravail, y compris pour des blessures liées à des gestes quotidiens.
